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O-7.01, r. 1 - Règlement sur les insignes de l’Ordre national du Québec

Article 1
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Texte complet
1. Les insignes de l’Ordre national du Québec s’inspirent des meubles héraldiques du Québec véhiculés par le drapeau national du Québec: soit la croix, la fleur de lis et les couleurs bleu azur et blanc.
D. 1706-85, a. 1.
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